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Remplace les textes placeholder sur le juridique vitrine et retire les formulations de travail de la page Pilotage.
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| Mentions légales | Mentions légales du site P'titsPas : éditeur, hébergement, propriété intellectuelle et contact. | 2026-10-08T12:00:00+02:00 | false |
Mentions légales
Conformément aux dispositions applicables aux services de communication au public en ligne.
Éditeur du site
Le site vitrine P'titsPas (nom de domaine ptits-pas.fr) est édité dans le cadre du projet P'titsPas, plateforme Petite Enfance destinée aux collectivités.
- Contact : contact@ptits-pas.fr
Les informations d'identité complète de l'éditeur (raison sociale, forme juridique, siège, RCS le cas échéant, directeur de la publication) seront précisées ici dès finalisation administrative. En attendant, toute demande peut être adressée à l'adresse ci-dessus.
Hébergement
Le site est hébergé sur l'infrastructure exploitée pour P'titsPas (serveur dédié / VPS, France / UE selon configuration en vigueur).
Pour toute question technique liée à l'hébergement du site vitrine : contact@ptits-pas.fr.
L'application P'titsPas, lorsqu'elle est déployée on-premise, est installée dans l'infrastructure de la collectivité cliente (ou de son opérateur désigné) ; l'hébergeur de ces données est alors celui de la collectivité.
Propriété intellectuelle
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La marque et les éléments visuels P'titsPas restent la propriété de leurs titulaires.
Responsabilité
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Données personnelles
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