jmartin/ptitspas-vitrine
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Site vitrine 3.0 — home river_logo, Pilotage, on-premise, juridique, GA.

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title: "Mentions Légales - P'titsPas"
description: "Mentions légales et informations juridiques du site P'titsPas, plateforme de gestion petite enfance pour collectivités. Éditeur, hébergement et propriété intellectuelle."
keywords: ["mentions légales", "ptitspas", "plateforme petite enfance", "collectivités", "informations juridiques", "éditeur site"]
date: 2025-05-24T12:00:00+02:00
title: "Mentions légales"
description: "Mentions légales du site P'titsPas : éditeur, hébergement, propriété intellectuelle et contact."
date: 2026-10-08T12:00:00+02:00
draft: false
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## Mentions Légales
# Mentions légales
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Conformément aux dispositions applicables aux services de communication au public en ligne.
### Éditeur du site
## Éditeur du site
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Le site vitrine **P'titsPas** (nom de domaine `ptits-pas.fr`) est édité dans le cadre du projet P'titsPas, plateforme Petite Enfance destinée aux collectivités.
### Hébergement
- **Contact** : [contact@ptits-pas.fr](mailto:contact@ptits-pas.fr)
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Les informations d'identité complète de l'éditeur (raison sociale, forme juridique, siège, RCS le cas échéant, directeur de la publication) seront précisées ici dès finalisation administrative. En attendant, toute demande peut être adressée à l'adresse ci-dessus.
### Propriété Intellectuelle
## Hébergement
Sed cursus ante dapibus diam. Sed nisi. Nulla quis sem at nibh elementum imperdiet. Duis sagittis ipsum. Praesent mauris. Fusce nec tellus sed augue semper porta. Mauris massa. Vestibulum lacinia arcu eget nulla.
Le site est hébergé sur l'infrastructure exploitée pour P'titsPas (serveur dédié / VPS, France / UE selon configuration en vigueur).
### Responsabilité
Pour toute question technique liée à l'hébergement du site vitrine : [contact@ptits-pas.fr](mailto:contact@ptits-pas.fr).
Class aptent taciti sociosqu ad litora torquent per conubia nostra, per inceptos himenaeos. Curabitur sodales ligula in libero. Sed dignissim lacinia nunc. Curabitur tortor. Pellentesque nibh. Aenean quam. In scelerisque sem at dolor. Maecenas mattis.
L'**application** P'titsPas, lorsqu'elle est déployée **on-premise**, est installée dans l'infrastructure de la collectivité cliente (ou de son opérateur désigné) ; l'hébergeur de ces données est alors celui de la collectivité.
## Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus de ce site (textes, éléments graphiques, marques, logos, structure) est protégé. Toute reproduction non autorisée est interdite, hors usage privé et citations conformes au droit.
La marque et les éléments visuels P'titsPas restent la propriété de leurs titulaires.
## Responsabilité
Les informations présentées sur ce site ont un caractère informatif et commercial. Elles décrivent la vision produit de la plateforme ; elles ne constituent pas un engagement contractuel tant qu'un contrat n'a pas été conclu.
L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude des contenus et la disponibilité du site, sans garantie d'absence d'erreur ou d'interruption.
## Données personnelles
Le traitement des données collectées via ce site (formulaire, mesure d'audience) est décrit dans la [Politique de confidentialité](/politique-de-confidentialite/).
## Contact
[contact@ptits-pas.fr](mailto:contact@ptits-pas.fr)